Comité SIDESOL

Ordre du jour du Comité du 03 mars 2024 (publié le 26/02/2024) : - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte-rendu du Comité du 03 juillet 2023 - Débat d’orientations budgétaires - Ouverture de crédits - Demande de subventions à l’Agence de l’Eau pour le programme 2024 - Demande de subventions à l’Etat et l’Agence de l’Eau pour le plan d’actions à mettre en place contre les PFAS - Mode d’appel d’offres : Renouvellement des canalisations 2024 Réfection de chaussées Branchements neufs et extensions diverses - Renouvellement des conventions avec les syndicats de Communay et Région et Rhône-Sud pour la mise à disposition du technicien - Signature d’un protocole d’accord transactionnel avec la Sté SENSUS - Cession par la commune de Millery aux syndicats SIMMO et SIDESOL des parcelles AV25-28-29 situées sur la commune de Millery - Approbation d’un avenant n°2 à la promesse de bail signée entre les Syndicats SIMIMO et SIDESOL, et la Sté CORFU pour les parcelles nécessaires à l’implantation de la centrale photovoltaïque - Questions diverses