Actualités

31/05/2023 - 17/06/2023
Avant le passage du releveur, nous vous remercions de prendre les dispositions nécessaires pour qu’il puisse accéder facilement à votre compteur : portail ouvert, animaux attachés… Si vous êtes absent, merci de nous communiquer votre index au 09 77 40 11 44, ou en le saisissant dans la rubrique "mon compte", ou en envoyant la photo de votre compteur à sidesol@wanadoo.fr

22/05/2023 - 09/06/2023
Avant le passage du releveur, nous vous remercions de prendre les dispositions nécessaires pour qu’il puisse accéder facilement à votre compteur : portail ouvert, animaux attachés… Si vous êtes absent, merci de nous communiquer votre index dans les 24 heures au 09 77 40 11 44 ou en le saisissant dans la rubrique "mon compte", ou en envoyant la photo de votre compteur à sidesol@wanadoo.fr

11/05/2023 - 01/06/2023
RELEVE DES COMPTEURS Avant le passage du releveur, nous vous remercions de prendre les dispositions nécessaires pour qu’il puisse accéder facilement à votre compteur : portail ouvert, animaux attachés… Si vous êtes absent, merci de nous communiquer votre index dans les 24 heures au 09 77 40 11 44 ou en le saisissant dans la rubrique "mon compte", ou en envoyant une photo du compteur par mail à sidesol@wanadoo.fr

Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du comité du 28 février 2023
- Approbation du Compte de Gestion dressé par M. Gaucher
- Approbation du Compte Administratif 2022
- Affectation du résultat d'exploitation 2022
- Approbation du Budget Primitif 2023
- Programme de travaux 2023
- Tarifs eau part syndicale
- Communication : règlement pour l’utilisation des bornes de puisage
- Questions diverses
Fichier(s) joint(s):
ordre du jour comité 28/03/2023
liste des délibérations du 23/03/2023 (publiée le 31/03/2023 par M. Le Président)
Délibération compte de gestion 2022 (publiée le 03/04/2023 par M. Le Président)
Délibération Compte administratif 2022 (publiée le 03/04/2023 par M. Le Président)
Délibération affectation du résultat 2022 (publiée le 03/04/2023 par M. Le Président)
Délibération Budget Primitif 2023 (publiée le 03/04/2023 par M. Le Président)
Délibération Programme de travaux 2023 (publiée le 03/04/2023 par M. Le Président)
délibération tarif part syndicale (publiée le 03/04/2023 par M. Le Président)
PV comité du 28 mars 2023 (publié le 13/04/2023 par M. Le Président)

Ordre du jour : - Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu du Comité du 27 septembre 2022
- Débat d’orientations budgétaires
- Ouverture de crédits
- Demande de subventions à l’Agence de l’Eau pour le programme 2023
- Mode d’appel d’offres : Compteurs
Renouvellement 2023
Rénovation des ouvrages
Réfection de chaussées
Branchements neufs et extensions diverses
- Effacement de dettes et admissions en non valeurs
- Subvention à l’association Chaponost Gon Boussougou
- Questions diverses
Fichier(s) joint(s):
Liste des délibérations du 28/02/2023 (publiée le 14/03/2023 par M. Le Président)
PV comité du 28/02/2023 (publié le 14/03/2023 par M. Le Président)
Délibération Débat d'orientations budgétaires 2023 (publiée le 14/03/2023 par M. le Président)
Délibération Ouvertures de crédits (publiée le 14/03/2023 par M. Le Président)
Délibération décisions de subventions à l'Agence de l'Eau (publiée le 14/03/2023 par M. Le Président)
Délibération Modes d'appels d'offres (publiée le 14/03/2023 par M. Le Président)
Délibération Effacement de dettes et admissions en non valeur (publiée le 14/03/2023 par M. Le Président)
Délibération Subvention à l'association Chaponost Gon Boussougou (publiée le 14/03/2023 par M. le Président)

17/02/2023 - 24/02/2023
Avant le passage du releveur, nous vous remercions de prendre les dispositions nécessaires pour qu’il puisse accéder facilement à votre compteur : portail ouvert, animaux attachés… Si vous êtes absent, merci de nous communiquer votre index dans les 24 heures au 09 77 40 11 44 ou en le saisissant dans la rubrique "mon compte"; ou en envoyant en la photo de votre compteur à sidesol@wanadoo.fr

23/01/2023 - 24/02/2023
RELEVE DES COMPTEURS Avant le passage du releveur, nous vous remercions de prendre les dispositions nécessaires pour qu’il puisse accéder facilement à votre compteur : portail ouvert, animaux attachés… Si vous êtes absent, merci de nous communiquer votre index dans les 24 heures au 09 77 40 11 44 ou en le saisissant dans la rubrique "mon compte", ou en envoyant la photo de votre compteur à sidesol@wanadoo.fr

20/01/2023 - 02/02/2023
RELEVE DES COMPTEURS Avant le passage du releveur, nous vous remercions de prendre les dispositions nécessaires pour qu’il puisse accéder facilement à votre compteur : portail ouvert, animaux attachés… Si vous êtes absent, merci de nous communiquer votre index dans les 24 heures au 09 77 40 11 44 ou en le saisissant dans la rubrique "mon compte", ou en envoyant la photo de votre compteur à sidesol@wanadoo.fr.

05/01/2023 - 21/01/2023
RELEVE DES COMPTEURS
Avant le passage du releveur, nous vous remercions de prendre les dispositions nécessaires pour qu’il puisse accéder facilement à votre compteur : portail ouvert, animaux attachés…
Si vous êtes absent, merci de nous communiquer votre index dans les 24 heures au 09 77 40 11 44 ou en le saisissant dans la rubrique "mon compte" ou en envoyant la photo de votre compteur à sidesol@wanadoo.fr.

28/12/2022 - 19/01/2023
Avant le passage du releveur, nous vous remercions de prendre les dispositions nécessaires pour qu’il puisse accéder facilement à votre compteur : portail ouvert, animaux attachés… Si vous êtes absent, merci de nous communiquer votre index dans les 24 heures au 09 77 40 11 44 ou en le saisissant dans la rubrique "mon compte" ou en envoyant la photo de votre compteur à sidesol@wanadoo.fr

Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du comité du 28 mars 2022
- Rapport du Président sur le prix et la qualité du service pour l’année 2021
- Rapport sur le prix et la qualité du service 2021 Syndicat mixte Rhône-Sud
- Décisions Modificatives
- Effacement de dettes et admissions en non-valeur
- Avenant n°2 au contrat d’affermage
- Cession gratuite par la Sté Granulats Rhône Loire aux syndicats des eaux SIMIMO et SIDESOL des parcelles AV25-28-29 sur la commune de Millery
- Cession, par les syndicats des eaux SIMIMO et SIDESOL à la commune de Millery, des parcelles AV32-35-36-37 situées sur la commune de Millery
- Avenant à la promesse de bail emphytéotique signée par les syndicats des eaux SIMIMO et SIDESOL avec la Sté CORFU Solaire pour l’implantation et l’exploitation d’une centrale photovoltaïque sur la commune de MILLERY, lieux-dits la Sablière et les Ayats
- Projet de centrale photovoltaïque à Millery
- Convention avec la CCVG, le SMAGGA pour préserver la qualité des espaces naturels, la qualité de l’eau et prévenir les inondations sur la vallée du Garon et Acquisition de la parcelle AD78 sur la commune de Montagny
- Avenant portant transfert de la convention passée avec la Métropole pour la vente en gros d’eau potable
- Allègement des factures d’eau pour les agriculteurs suite à la sécheresse de 2022
- Questions diverses
Fichier(s) joint(s):
Liste des délibérations du 27/09/2022 (publiée le 03/10/2022 par M. Le Président)
PV comité du 27/09/2022 (publié le 14/10/2022 par M. Le Président)
Délibération rapport sur le prix et la qualité 2021 (publiée le 14/10/2022 par M. le Président)
Délibération RPQS Syndicat mixte Rhône-Sud 2021 (publiée le 14/10/2022 par M. Le Président)
Délibération décisions modificatives (publiée le 14/10/2022 par M. Le Président)
Délibération Effacement de dettes et admissions en non valeur (publiée le 14/10/2022 par M. Le Président)
Délibération Avenant n°2 au contrat de DSP SUEZ (publiée le 14/10/2022 par M. Le Président)
Délibération Cession de terrains par la sté Lafarge Granulats (publiée le 14/10/2022 par M. le Président)
Délibération Cession de parcelles à la Commune de Millery (publiée le 14/10/2022 par M. Le Président)
Délibération Avenant à la promesse de bail signée avec CORFU Solaire (publiée le 14/10/2022 par M. Le Président)
Délibération Projet de centrale photovoltaïque (publiée le 14/10/2022 par M. Le Président)
Délibération Convention avec la CCVG et le SMAGGA parcelle AD78 à Montagny (publiée le 14/10/2022 par M. Le Président)
Délibération Avenant portant transfert de la convention avec la Métropole à la Régie(publiée le 14/10/2022 par M. Le Président)
Délibération Allègement des factures des agriculteurs suite à la sécheresse (publiée le 14/10/2022 par M. Le Président)

26/07/2022 - 12/08/2022
Avant le passage du releveur, nous vous remercions de prendre les dispositions nécessaires pour qu’il puisse accéder facilement à votre compteur : portail ouvert, animaux attachés…Si vous êtes absent, merci de nous communiquer votre index dans les 24 heures au 09 77 401 144 ou sur l'Agence en Ligne, ou en envoyant la photo de votre compteur à sidesol@wanadoo.fr.

12/07/2022 - 29/07/2022
Avant le passage du releveur, nous vous remercions de prendre les dispositions nécessaires pour qu’il puisse accéder facilement à votre compteur : portail ouvert, animaux attachés…Si vous êtes absent, merci de nous communiquer votre index dans les 24 heures au 09 77 401 144 ou sur l'Agence en Ligne, ou en envoyant la photo de votre compteur à sidesol@wanadoo.fr

Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du comité du 7 février 2022
- Approbation du Compte de Gestion dressé par Mme Bisson
- Approbation du Compte Administratif 2021
- Affectation du résultat d'exploitation 2021
- Approbation du Budget Primitif 2022
- Programme de travaux 2022
- RIFSEEP
- Acquisition et échange de parcelles au lieu-dit le Recret sur les communes de Grézieu la Varenne et Vaugneray pour la construction de la nouvelle cuve
- Approbation du contrat porté par le SMAGGA pour le financement par l’Agence de l’Eau des actions sur le territoire du bassin versant du Garon pour la période 2022-2024
- Présentation des travaux réalisés sur les ouvrages
- Questions diverses
Fichier(s) joint(s):
Compte-rendu du 28 mars 2022
Délibération Compte de gestion 2021
Délibération compte administratif 2021
Délibération affectation de résultat 2021
Délibération budget primitif 2022
Délibération programme de travaux 2022
Délibération RIFSEEP
Délibération acquisition et échanges de parcelles au lieu-dit le Recret Vaugneray
Délibération pour l'approbation du contrat porté par le SMAGGA

ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu du Comité du 20 septembre 2021
- Débat d’orientations budgétaires
- Création d’un poste d’ingénieur
- Demande de subvention à l’Agence de l’Eau pour le programme Renouvellement 2022
- Mode d’appel d’offres : Compteurs
Renouvellement 2022
- Renouvellement des conventions avec les syndicats de Communay et Région et Rhône-Sud pour la mise à disposition du technicien
- Convention pour une vente en gros avec le Syndicat des Eaux de la région de Millery Mornant
- Tarifs vente en gros
- Convention avec le SIAHVY pour la création d’un groupement de commandes
- Effacement de dettes
- Subvention à l’association Chaponost Gon Boussougou
- Présentation, par la Sté CORFU, du projet de centrale photovoltaïque sur le site des anciennes carrières à Millery
- Questions diverses
Fichier(s) joint(s):
Délibération Débat orientation budgétaire
Délibération pour la création d'un poste d'ingénieur
Délibération demande de subvention à l'Agence de l'Eau
Délibération Mode d'appels d'offres
Délibération mise à disposition d'un technicien aux Syndicats Comuunay et Région et Rhône-Sud
Délibération convention avec le syndicat des eau MIMO pour une vente en gros
délibération tarif part syndicale
Délibération groupement de commandes avec le SIAHVY
délibération effacement de dettes
Délibération attribution d'une subvention à l'association Chaponost Gon Boussougou
Présentation projet centrale photovoltaïque à Millery
Compte-rendu Comité du 7/02/2022

Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu du Comité du 29 mars 2021
- Rapport du Président sur le prix et la qualité du service pour l’année 2020
- Désignation de la CCSPL
- Effacement de dettes et admissions en non valeur
- Convention avec le SYSEG pour autoriser le passage de canalisations d’eaux usées et/ou pluviales sur la parcelle OF756 à Millery
- Convention pour un groupement de commande avec le SIAHVY pour des travaux à réaliser au lieu-dit le Cholly à Vaugneray
- Acquisition d’un terrain au lieu-dit le Recret sur la Commune de Vaugneray
- Mode d’appel pour le marché de travaux pour la construction d’une cuve au lieu-dit le Recret sur la commune de Vaugneray
- Mode d’appel d’offres pour le marché de fourniture des compteurs
- Décisions modificatives
- Convention avec le Centre de Gestion
- Questions diverses
Fichier(s) joint(s):
Compte-rendu du 20 septembre 2021
délibération Rapport sur le prix et la qualité du service 2020
délibération Commission consultative
délibération effacement dettes et admissions en non valeur
délibération convention avec le SYSEG
délibération convention avec le SIAHVY groupement de commande
délibération mode d'appel d'offres travaux cuve du recret
délibération convention avec le CDG

29/07/2021 - 29/07/2045
Pour nous contacter :
SERVICE CLIENT : 09 77 401 144 (de 8H à 19H du lundi au vendredi et de 8H à 13H le samedi)
URGENCES 24H/24 : 09 77 401 132
ACCUEIL CLIENT : SUEZ - 243, rue Générale de Gaulle - 69530 BRIGNAIS (de 8H à 13H30 du lundi au vendredi)

15/06/2021 - 25/06/2021
Avant le passage du releveur, nous vous remercions de prendre les dispositions nécessaires pour qu’il puisse accéder facilement à votre compteur : portail ouvert, animaux attachés… Si vous êtes absent, merci de nous communiquer votre index dans les 24 heures au 09 77 40 11 44 ou en le saisissant dans la rubrique "mon compte", ou en envoyant la photo de votre compteur par mail à sidesol@wanadoo.fr

09/06/2021 - 18/06/2021
Avant le passage du releveur, nous vous remercions de prendre les dispositions nécessaires pour qu’il puisse accéder facilement à votre compteur : portail ouvert, animaux attachés… Si vous êtes absent, merci de nous communiquer votre index au 09 77 40 11 44, ou en le saisissant dans la rubrique "mon compte", ou en envoyant la photo de votre compteur à sidesol@wanadoo.fr

- Approbation du compte rendu du comité du 23 février 2021
- Approbation du Compte de Gestion dressé par Mme Bisson
- Approbation du Compte Administratif 2020
- Affectation du résultat d'exploitation 2020
- Approbation du Budget Primitif 2021
- Programme de travaux 2021

- Approbation du compte-rendu du Comité du 12 octobre 2020
- Débat d’orientations budgétaires
- Ouverture de crédits
- Demande de subventions dans le cadre de la part exceptionnelle de la dotation de soutien à l’investissement public local (DSIL)
- Demande de subvention à l’Agence de l’Eau pour le programme Renouvellement 2021
- Mode d’appel d’offres : - réfection de chaussées
- branchements neufs et extensions diverses
- renouvellement 2021
- Renouvellement des conventions avec le SIAHVY pour la mise à disposition du technicien
- Effacement de dettes
- Télérelève
Fichier(s) joint(s):
Compte-rendu du 23 février 2021
Délibération Débat orientation budgétaire
Délibération ouverture de crédit
Délibération demande de subvention DSIL part exceptionnelle
Délibération demande de subvention à l'Agence de l'Eau
Délibération modes d'appels d'offres
Délibération convention avec le SIAHVY pour mission du technicien
Délibération effacement de dettes

11/12/2020 - 23/12/2020
Avant le passage du releveur, nous vous remercions de prendre les dispositions nécessaires pour qu’il puisse accéder facilement à votre compteur : portail ouvert, animaux attachés… Si vous êtes absent, merci de nous communiquer votre index dans les 24 heures au 09 77 40 11 44 ou en le saisissant dans la rubrique "mon compte"
Date:

Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu du Comité du 30 juillet 2020
- Rapport du Président sur le prix et la qualité du service pour l’année 2019
- Règlement intérieur
- Règlement pour la passation des marchés
- Demande de subventions à l’Agence de l’Eau
- Souscription d’un emprunt
- Décisions modificatives
- Effacement de dettes
- Avenant à la convention passée avec la Métropole
- Avenant au contrat de délégation du service public d’eau potable passé avec SUEZ
- Convention avec la Commune de Brignais pour la pose de récepteurs pour la télérelève
- Questions diverses
Fichier(s) joint(s):
Compte rendu du Comité du 12 octobre 2020
Délibération Rapport sur le prix et la qualité du service 2019
Délibération règlement intérieur
Délibération règlement pour la passation des marchés
Délibération demande de subvention à l'Agence de l'Eau
Délibération souscription d'un emprunt
Délibération Décision modificative
Délibération effacement de dettes
Délibération avenant à la convention avec la Métropole pour la fourniture d'eau en gros
Délibération avenant au contrat de DSP avec SUEZ
Délibération convention avec la commune de Brignais pour la pose de récepteurs

arrêtés de délégations de fonction

Ordre du Jour :
- Installation du Comité
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Election du Président
- Détermination du nombre de Vice-Présidents
- Election du Bureau
- Lecture de la Charte de l’Elu Local
- Election des délégués au Syndicat Mixte d'Eau Potable Rhône-Sud
- Désignation de la Commission d’Appel d’Offres
- Indemnités des élus
- Délégation d’attributions au Président
- Questions diverses

Ordre du Jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du comité du 10 février 2020
- Approbation du Compte de Gestion dressé par Mme Bisson
- Approbation du Compte Administratif 2019
- Affectation du résultat d'exploitation 2019
- Approbation du Budget Primitif 2020
- Programme de travaux 2020
- Demande de subvention à l’Agence de l’Eau
- Conventions pour la facturation, l’encaissement et le reversement des redevances d’assainissement collectif à passer avec le SIAHVY
- Signature de la promesse de bail pour le projet d’installation de panneaux photovoltaïques sur les terrains de Millery
- Questions diverses
Fichier(s) joint(s):

Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu du Comité du 10 juillet 2019
- Débat d’orientations budgétaires
- Ouverture de crédits
- Convention à passer avec le Centre de Gestion pour la Médecine Préventive
- Renouvellement des conventions avec le syndicat des eaux de Communay Région et avec le Syndicat Mixte d’eau potable Rhône-Sud pour la mise à disposition du technicien
- Demande de subvention faite par l’association Chaponost Gon Boussougou
- Effacement de dettes
- Signature de la promesse de bail pour le projet d’installation de panneaux photovoltaïques sur les terrains de Millery
- Questions diverses
Fichier(s) joint(s):
Compte rendu du Comité du 10 février 2020
Délibération Débat orientation budgétaire
Délibération ouverture de crédit
Délibération convention centre de gestion Médecine préventive
Délibération renouvellement convention avec les syndicats Rhône-Sud et Communay Région pour la mise à disposition du technicien
Délibération Subvention à l'association Chaponost Gon Boussougou
Délibération effacement de dettes

Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu du Comité du 28 mars 2019
- Rapport du Président sur le prix et la qualité du service pour l’année 2018
- Admissions en non valeur et effacements de dettes
- Décisions modificatives
- Acquisition de terrains
- Convention avec le SIAHVY
- Désignation de la Commission d’analyse des offres de l’appel à projet pour l’implantation d’un parc photovoltaïque au sol sur la commune de Millery
- Questions diverses
Fichier(s) joint(s):
Compte rendu du Comité du 11 juillet 2019
Délibération rapport du Président 2018
Délibération effacement de dettes
Délibération acquisition de terrains à Millery SCI GRANGE MARTIN
Délibération convention mise à disposition personnel SIAHVY
Délibération désignation commission d'analyse des offres pour l'appel à projet pour l'implantation d'un parc photovoltaique

Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du comité du 4 mars 2019
- Approbation du Compte de Gestion dressé par Mme Bisson
- Approbation du Compte Administratif 2018
- Affectation du résultat d'exploitation 2018
- Fixation de la part syndicale dans le tarif de l’eau
- Approbation du Budget Primitif 2019
- Programme de travaux 2019
- Demande de subvention à l’Agence de l’Eau
- Demande de subvention au Département
- Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes à la Préfecture
- Questions diverses
Fichier(s) joint(s):
compte rendu du comité du 28 mars 2019
Délibération Compte de gestion 2018
Délibération compte administratif 2018
Délibération affectation de résultat 2018
Délibération fixation tarif
Délibération Budget Primitif 2019
Délibération programme de travaux 2019
Délibération demande de subvention Agence de l'Eau
Délibération avenant transmission Préfecture

31/10/2019 - 29/11/2019
RELEVE DES COMPTEURS Avant le passage du releveur, nous vous remercions de prendre les dispositions nécessaires pour qu’il puisse accéder facilement à votre compteur : portail ouvert, animaux attachés… Si vous êtes absent, merci de nous communiquer votre index dans les 24 heures au 09 77 40 11 44 ou en le saisissant dans la rubrique "mon compte"

24/10/2019 - 27/11/2019
Le Syndicat Ouest Lyonnais (SOL) organise une réunion publique sur le plan Climat air énergie territorail de l'ouest Lyonnais le mercredi 27 novembre 2019 à 19H à la salle des Vallons au 20, chemin du Stade à Vaugneray
Fichier(s) joint(s):

02/07/2019 - 18/10/2019
un avis d'appel à projet est lancé - voir https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_hqriCviOtG
Fichier(s) joint(s):

Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu du Comité du 9 juillet 2018
- Débat d’orientations budgétaires
- Conventions pour la facturation, l’encaissement et le reversement des redevances d’assainissement collectif à passer avec le SIAHVY, le SIAHVG, le SIABA et VEOLIA (SYSEG)
- Convention à passer avec le SIAHVY pour la mise à disposition du technicien
- Mode d’appel d’offres : Réfection ouvrage et renouvellement canalisations
- Demande de subvention faite par l’association Chaponost Gon Boussougou
- Attribution d’une indemnité de conseil au receveur syndical
- Effacement de dettes
- Questions diverses : Présentation d’un projet d’installation
Fichier(s) joint(s):
Compte rendu comité du 4 mars 2019
Délibération Débat orientation budgétaire
Délibération conventions assainissement
Délibération convention avec le SIAHVY pour mise à dispo technicien
Délibération Modes d'appels d'offres
Délibération subvention association chaponost Gon Boussougou
Délibération indemnité receveur syndical
Délibération effacement de dettes

18/10/2018 - 31/12/2020
le SIDESOL vous offre un kit d'économie d'eau, n'hésitez pas à venir le chercher au SIDESOL 5 place de l'Eglise à Vaugneray ou chez SUEZ 243, rue Général de Gaulle à Brignais

23/07/2018 - 10/08/2018
Travaux de renouvellement Rue Jacques Gailleton réalisés par la Sté TPO

Ordre du jour :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du Comité du 26 mars 2018
Rapport du Président sur le prix et la qualité du service pour l’année 2017
Admissions en non valeur et effacements de dettes
Décisions modificatives
Procédure d’instauration des périmètres de protection pour le futur puits de Millery
Convention avec la Commune de Chaponost pour la pose d’une antenne pour la vidéosurveillance sur le réservoir du Freyssonnet
Remboursement d’un excédent de versement de 2016
Questions diverses
Fichier(s) joint(s):

02/07/2018 - 27/07/2018
Travaux de renouvellement de la conduite Route de la Bruyère réalisés par la Sté TPO

25/06/2018 - 13/07/2018
Travaux de renouvellement de la conduite au lieu-dit le Thiollet, réalisés par la Sté TPO

25/06/2018 - 20/07/2018
Travaux de renouvellement de la conduite chemin des Pierres Blanches réalisés par la Sté STRACCHI

11/06/2018 - 03/08/2018
travaux de renouvellement de la conduite avenue Emile Evellier à Grézieu la Varenne. Travaux réalisés par la Sté STRACCHI

04/06/2018 - 29/06/2018
Travaux de renouvellement de la conduite chemin de la Léchère réalisés par la Sté STRACCHI

14/05/2018 - 29/06/2018
Travaux de renouvellement de la conduite- travaux réalisés par l'entreprise TPO

Ordre du Jour :
- Approbation du compte rendu du comité du 27 février 2018
- Approbation du Compte Administratif 2017
- Approbation du Compte de Gestion dressé par M. Bisson
- Affectation du résultat d'exploitation 2017
- Approbation du Budget Primitif 2018
- Programme de travaux 2018
- Désignation d’un membre du Bureau en remplacement de M. Piegay
- Mise en place du RIFSEEP
- Convention pour la facturation, l’encaissement et le reversement des redevances de l’assainissement non collectif à passer avec le SIAHVG
- Questions diverses
Fichier(s) joint(s):
délibération Approbation du Compte Administratif 2017
Délibération Approbation du Compte de Gestion 2017
Délibération Affectation du Résultat 2017
Délibération Approbation du Budget Primitif 2018
Délibération : programme de travaux 2018
Délibération : Désignation au Bureau d'un secrétaire adjoint en remplacement de M. Piegay
Délibération : Mise en place du RIFSEEP
compte rendu Comité du 26 mars 2018

Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu du Comité du 26 octobre 2017
- Débat d’orientations budgétaires
- Assujettissement à la TVA
- Avenant à la convention passée avec le Centre de Gestion pour la Médecine Préventive
- Renouvellement des conventions avec les syndicats des eaux de Millery-Mornant et de Communay Région et avec le Syndicat Mixte d’eau potable Rhône-Sud pour la mise à disposition du technicien
- Mode d’appel d’offres : Renouvellement et renforcement 2018
- Effacement de dettes
- Allègement des factures d’eau pour les agriculteurs suite à la sécheresse de 2017
- Questions diverses
Fichier(s) joint(s):
Compte rendu Comité du 27 février 2018
Délibération Débat Orientations Budgétaires
Délibération assujettissement à la TVA
Délibération avenant à la convention pour la Médecine Préventive
Délibération renouvellement des conventions fixant les modalités d'intervention du technicien
Délibération Mode d'appels d'Offres
Délibération effacement de dettes
Délibération allègement des factures d'eau pour les agriculteurs suite à la sécheresse de 2017

12/03/2018 - 22/06/2018
travaux réalisés par la Sté STRACCHI

01/01/2018 - 31/12/2018
En accord avec le Syndicat Intercommunal de Distribution d’Eau du Sud-Ouest Lyonnais (SIDESOL), la Métropole de Lyon a pris la responsabilité de la distribution de l’eau potable sur la commune de Marcy-l’Etoile à compter du 1er janvier 2018.
Les abonnés de Marcy l'Etoile recevront une dernière facture transmise par l'ancien distributeur, SUEZ, exploitant pour le compte du SIDESOL. Cette facture sera établie en fonction de la consommation jusqu’au 31 décembre 2017 sur la base :
de l’index de la dernière relève réalisée en décembre 2017,
d’un volume estimé entre la date de cet index (ou du dernier index connu à défaut de relève possible en décembre 2017) et le 31 décembre 2017.
La prochaine facture sera établie par Eau de Grand Lyon, exploitant pour le compte de la Métropole avec les parts abonnement, payable d’avance conformément au règlement de service de l’eau potable de la Métropole. Si vous êtes abonné mensualisé ou en prélèvement automatique, Eau du Grand Lyon vous proposera la continuité de ce service.
Ces évolutions sont sans incidence sur la distribution de l’eau et la continuité de service. Des explications plus complètes, accompagnées notamment du nouveau règlement de service de l’eau, seront transmises aux abonnés de Marcy l'Etoile très prochainement.

Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du Comité du 11 juillet 2017
- Rapport du Président sur le prix et la qualité du service du Syndicat Mixte d’eau potable Rhône-Sud pour l’année 2016
- Mode d’appel d’offres : - réfection de chaussées
- branchements neufs et extensions diverses
- Retrait de la Métropole du Syndicat
- Convention de transfert de patrimoine à passer avec la Métropole
- Délégation du Service Public d’eau potable : choix du délégataire et autorisation pour la signature du contrat
- Frais d’accès au service
- Convention de vente en gros à passer avec la Métropole
- Tarif vente en gros
- Décisions modificatives
- Questions diverses
Fichier(s) joint(s):
Compte rendu du Comité du 26 octobre 2017
Délibération RPQS Rhône -Sud
Délibération mode d'appel d'offres
Délibération Retrait de la Métropole de Lyon du SIDESOL
Délibération convention de transfert de patrimoine à passer avec la Métropole de Lyon
Délibération délégation du service public d'eau potable
Délibération frais d'accès au service
Délibération convention de vente en gros à la Métropole pour Marcy l'Etoile
Délibération tarif vente en gros
Délibération Décisions modificatives

18/12/2017 - 09/03/2018
travaux de renouvellement de la conduite route de Ste Consorce à Pollionnay. Travaux réalisés par la Sté STRACCHI

15/12/2017 - 08/02/2018
travaux de renouvellement de la conduite chemin de Claire Lande. Travaux réalisés par la Sté STRACCHI

13/12/2017 - 20/12/2017
Avant le passage du releveur, nous vous remercions de prendre les dispositions nécessaires pour qu’il puisse accéder facilement à votre compteur : portail ouvert, animaux attachés… Si vous êtes absent, merci de nous communiquer votre index dans les 24 heures au 09 77 40 11 44 ou en le saisissant dans la rubrique "mon compte"

08/12/2017 - 02/03/2018
Travaux de renouvellement de la conduite chemin du Vallier à Vaugneray- Travaux réalisés par la Sté TPO

01/12/2017 - 31/01/2018
travaux de renouvellement de la conduite chemin du Berthier à Ste Consorce. Travaux réalisés par la Sté STRACCHI

25/10/2017 - 15/12/2017
travaux réalisés par la Sté STRACCHI

27/09/2017 - 13/10/2017
Renouvellement de la canalisation Route des Monts du Lyonnais - Travaux réalisés par la Sté STRACCHI

11/09/2017 - 13/10/2017
Travaux de renouvellement de la conduite de la rue de la Pillardière réalisés par la Sté STRACCHI

Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du Comité du 6 mars 2017
- Rapport du Président sur le prix et la qualité du service pour l’année 2016
- Admissions en non valeur et effacements de dettes
- Avenant à la convention de transfert temporaire de maitrise d’ouvrage à passer avec le SIAHVY et avec la CCVL
- Attribution d’une subvention à l’association « Chaponost Gon Boussougou »
- Décisions modificatives
- Rétrocession par le Syndicat Rhône-Sud du puits Fo
- Demande de subvention à l’Agence de l’Eau pour l’achat et la distribution de kits d’economies d’eau
- Demande de subvention à l’Agence de l’Eau dans le cadre des économies d’eau
- Questions diverses
Fichier(s) joint(s):
2017-015_rapport_president.pdf
2017-016_effacement_dette.pdf
2017-017_adm_nv.pdf
2017-018_avenant_convention_siahvy_ccvl_martoret.pdf
2017-019_attribution_subv_assoc_chaponost_gon_boussougou.pdf
2017-020_dm.pdf
2017-021_retrocession_puits_f0.pdf
2017-022_demande_subv_ae_kit_eco.pdf
2017-023_demande_subv_ae_economies_d_eau.pdf

14/04/2017 - 20/05/2017
le changement du logiciel de relation clientèle de SUEZ a entraîné un retard dans les facturations semestrielles des communes de Messimy, Soucieu en Jarrest, Pollionnay, Thurins, Vaugneray, Yzeron et Chevinay et dans les facturations de résiliation ou d'abonnement. Ce problème devrait être résolu très prochainement. SUEZ vous prie bien vouloir accepter ses excuses pour ce désagrément et reste à votre disposition au 09 77 401 144.

ORDRE DU JOUR
- Approbation du compte rendu du comité du 13 février 2017
- Approbation du Compte Administratif 2016
- Approbation du Compte de Gestion dressé par M. Bisson
- Affectation du résultat d'exploitation 2016
- Approbation du Budget Primitif 2017
- Programme de travaux 2017
- Choix du mode de gestion pour le service d’eau potable
- Désignation de la Commission de Délégation de Service Public
- Questions diverses

10/04/2017 - 28/04/2017
Travaux de renouvellement de la conduite chemin du Chatel à Yzeron. Travaux réalisés par la sté TPO

07/03/2017 - 14/04/2017
Travaux de renouvellement de la conduite du chemin de Ponce à partir du chemin des Balmes jusqu'à Ponce. Travaux réalisés par la Sté TPO

Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu du Comité du 11 juillet 2016
- Débat d’orientations budgétaires
- Télétransmission des actes pour la Préfecture
- Demande de subvention à l’Agence de l’Eau dans le cadre de la solidarité rurale
- Demande de subvention à l’Agence de l’Eau dans le cadre des Economies d’eau
- Mode d’appel d’offres : Renouvellement et renforcement 2017
Construction de la bache des Esselards
- Désignation de la CCSPL
- Effacement de dettes
- Commune de Marcy l’Etoile
- Questions diverses
Fichier(s) joint(s):
compte rendu du comité du 13 février 2017
Délibération débat orientation budgétaire
délibération télétransmission préfecture
Délibération subvention AE solidarité rurale
délibération subvention AE économies d'eau
délibération mode d'appels d'offres
délibération Commission Consultative
délibération effacement de dettes

23/01/2017 - 21/04/2017
Travaux réalisés par la Sté STRACCHI

11/01/2017 - 24/02/2017
Travaux réalisés par la Sté STRACCHI

05/12/2016 - 20/01/2017
Travaux de renouvellement de la canalisation d'eau potable Route de Grézieu (à partir du Carrefour du Quincieux)
Travaux réalisés par le Sté STRACCHI

Une conduite a été endommagée sur la commune de Messimy. La réparation est actuellement en cours. L'eau devrait revenir en fin d'après-midi

16/11/2016 - 06/01/2017
Travaux réalisés par la Sté TPO

16/11/2016 - 20/01/2017
travaux de renouvellement de la conduite d'eau potable avenue du Stade (à partir de la rue Auguste Simondon)
travaux réalisés par la Sté STRACCHI

03/11/2016 - 02/12/2016
Travaux réalisés par la Sté STRACCHI (renouvellement du carrefour du Quincieux au chemin des Barodes)

21/07/2016 - 23/09/2016
renouvellement de la canalisation d'eau potable chemin des Vignes(du chemin du Stade au chemin de Seibel)
travaux réalisés par la Sté STRACCHI

22/06/2016 - 08/07/2016
Avant le passage du releveur, nous vous remercions de prendre les dispositions nécessaires pour qu’il puisse accéder facilement à votre compteur : portail ouvert, animaux attachés… Si vous êtes absent, merci de nous communiquer votre index dans les 24 heures au 09 77 40 11 44 ou en le saisissant dans la rubrique "mon compte"

ORDRE DU JOUR
- Approbation du compte rendu du comité du 25 janvier 2016
- Approbation du Compte Administratif 2015
- Approbation du Compte de Gestion dressé par M. Bisson
- Affectation du résultat d'exploitation 2015
- Approbation du Budget Primitif 2016
- Programme de travaux 2016
- Admission en Non Valeur et effacement de dettes
- Questions diverses

22/02/2016 - 18/03/2016
travaux réalisés par la sté TPO

Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu du Comité du 10 novembre 2015
- Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
- Débat d’orientations budgétaires
- Ouvertures de crédits
- Demande de subvention à l’Agence de l’Eau dans le cadre de la solidarité rurale
- Renouvellement des conventions avec les syndicats des eaux de Millery-Mornant et de Communay Région et avec le Syndicat Mixte d’eau potable Rhône-Sud pour la mise à disposition du technicien
- Mode d’appel d’offres : Renouvellement et renforcement 2016
Construction d’un réservoir à Messimy
Fournitures de compteurs
- Questions diverses

une nouvelle tarification entre en vigueur au 01/01/2016 (voir rubrique tarifs - changement de tarification)
Fichier(s) joint(s):

22/12/2015 - 23/12/2015
Avant le passage du releveur, nous vous remercions de prendre les dispositions nécessaires pour qu’il puisse accéder facilement à votre compteur : portail ouvert, animaux attachés… Si vous êtes absent, merci de nous communiquer votre index dans les 24 heures au 09 77 40 11 44 ou en le saisissant dans la rubrique "mon compte"

Ordre du Jour :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du Comité du 7 juillet 2015
Nouvelle tarification suite à la mise en place d’une ZRE.
Avenant n°2 au contrat d’affermage
Décisions Modificatives
Convention avec le SDMIS pour le site de Millery
Répartition des frais inhérents au site des anciennes carrières de Millery
Effacements de dettes
Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur
Rapport du Président sur le prix et la qualité du service pour l’année 2014 du Syndicat Mixte d’Eau Potable Rhône-Sud
Questions diverses
Fichier(s) joint(s):
compte_rendu_10112015.pdf
deliberation_2015-016_nouvelle_tarification_suite_zre.pdf
deliberation_2015-017_avenant_ndeg2_au_contrat_daffermage.pdf
deliberation_2015-018_dm.pdf
deliberation_2015-019_convention_avec_le_sdmis_pour_le_site_de_millery.pdf
deliberation_2015-020_repartition_des_frais_inherents_au_site_de_millery.pdf
deliberation_2015-021_effacement_de_dettes.pdf
deliberation_2015-022_gratification_des_stagiaires.pdf
deliberation_2015-023_rpqs_rhone-sud.pdf

24/09/2015 - 09/10/2015
Mise en conformité du réseau Route du Quinsonnas- Travaux réalisés par TPO

Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu du Comité du 23 mars 2015
- Rapport du Président sur le prix et la qualité du service pour l’année 2014
- Admissions en non valeur et effacements de dettes
- Modification du temps de travail d’un poste d’adjoint administratif
- Questions diverses

11/06/2015 - 26/06/2015
Merci de favoriser l'accès au compteur

27/04/2015 - 05/06/2015
RELEVE DES COMPTEURS
Avant le passage du releveur, nous vous remercions de prendre les dispositions nécessaires pour qu’il puisse accéder facilement à votre compteur : portail ouvert, animaux attachés…
Si vous êtes absent, merci de nous communiquer votre index dans les 24 heures au 09 77 40 11 44 ou en le saisissant dans la rubrique "mon compte"
SIDESOL : 5,place de l'église - 69670 Vaugneray Tel : 04 78 45 96 75 Fax : 04 78 45 96 39