Type d'actualité:
Description:
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du comité du 28 mars 2022
- Rapport du Président sur le prix et la qualité du service pour l’année 2021
- Rapport sur le prix et la qualité du service 2021 Syndicat mixte Rhône-Sud
- Décisions Modificatives
- Effacement de dettes et admissions en non-valeur
- Avenant n°2 au contrat d’affermage
- Cession gratuite par la Sté Granulats Rhône Loire aux syndicats des eaux SIMIMO et SIDESOL des parcelles AV25-28-29 sur la commune de Millery
- Cession, par les syndicats des eaux SIMIMO et SIDESOL à la commune de Millery, des parcelles AV32-35-36-37 situées sur la commune de Millery
- Avenant à la promesse de bail emphytéotique signée par les syndicats des eaux SIMIMO et SIDESOL avec la Sté CORFU Solaire pour l’implantation et l’exploitation d’une centrale photovoltaïque sur la commune de MILLERY, lieux-dits la Sablière et les Ayats
- Projet de centrale photovoltaïque à Millery
- Convention avec la CCVG, le SMAGGA pour préserver la qualité des espaces naturels, la qualité de l’eau et prévenir les inondations sur la vallée du Garon et Acquisition de la parcelle AD78 sur la commune de Montagny
- Avenant portant transfert de la convention passée avec la Métropole pour la vente en gros d’eau potable
- Allègement des factures d’eau pour les agriculteurs suite à la sécheresse de 2022
- Questions diverses
Date:
Lundi, octobre 3, 2022
Fichier joint:
